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Sommaire 1 · Éditeur du site 2 · Hébergeur 3 · Activité de formation 4 · Propriété intellectuelle 5 · Responsabilité 6 · Données personnelles 7 · Litiges et médiation

1 · Éditeur du site

Le site formation-foodtruck.fr est édité par :

Dénomination sociale[À compléter]
Forme juridique[À compléter — SAS, SARL, EI…]
Capital social[À compléter]
Siège social[À compléter] — Valence (26000)
SIREN / SIRET[À compléter]
TVA intracommunautaire[À compléter]
Responsable de publication[À compléter]
Emailcontact@formation-foodtruck.fr
Téléphone[À compléter]

2 · Hébergeur

Le site est hébergé par [À compléter — nom de l'hébergeur, raison sociale, adresse complète, téléphone].

3 · Activité de formation

Numéro de déclaration d'activité de formation professionnelle : [À compléter]. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'État.

Certification Qualiopi : [À compléter — mention et périmètre, ou indiquer que la formation n'est pas certifiée Qualiopi]. En l'absence de certification, la formation n'est pas éligible aux financements publics et mutualisés.

4 · Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site — textes, photographies, supports pédagogiques, grilles de calcul, outils de gestion, marques et logos, dont Pok&Ben et Capt&Fish — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses ayants droit.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable. Les supports remis pendant la formation sont destinés à l'usage personnel du participant et ne peuvent être cédés, revendus ni diffusés.

5 · Responsabilité

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif. Les ordres de grandeur budgétaires, ratios et délais administratifs mentionnés reposent sur l'expérience de l'éditeur et varient selon les projets, les territoires et l'évolution de la réglementation. Ils ne constituent ni un conseil juridique, ni un conseil fiscal, ni une garantie de résultat économique.

L'éditeur s'efforce de maintenir le site accessible et à jour, sans garantie d'absence d'interruption ni d'erreur. Les liens externes ne sauraient engager sa responsabilité quant à leur contenu.

6 · Données personnelles

Le traitement des données collectées via les formulaires du site est décrit dans la politique de confidentialité.

7 · Litiges et médiation

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, les parties rechercheront une solution amiable avant toute action contentieuse.

Conformément au code de la consommation, le client consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant : [À compléter — nom et coordonnées du médiateur]. À défaut d'accord, le litige sera porté devant les tribunaux compétents.

Ce document est un modèle à faire valider par votre conseil juridique avant mise en ligne. Les champs entre crochets doivent être complétés depuis le back-office.

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